Environnement Canada. Service canadien des parcs, 1992
Ce rapport fait suite à l'analyse des risques associés aux activités encouragées et tolérées à l'intérieur des limites du parc marin du Saguenay. Cette analyse...
Environnement Canada. Service canadien des parcs, 1991
Ce rapport, qui constitue la première étape de l'étude des risques, se divise en deux grandes parties: I. Description et analyse de la situation; 2....
La Société du Port de Montréal envisage de procéder au dragage sélectif de hauts-fonds dans le chenal navigable du Saint-Laurent entre le Cap à la Roche et...
Consultants Jacques Bérubé, 1993, ISBN : 0662985540
Les travaux maritimes sont assujettis aux différentes réglementations relatives aux aspects environnementaux et un certain nombre de lois, règlements et...
Dans le cadre de l'évaluation environnementale du projet de la Société du port de Montréal, le "Dragage sélectif des hauts-fonds de la voie navigable du...
Le «Code de conformité environnementale» regroupe les lois et règlements en vigueur sur le territoire du Québec, qu'ils soient de juridiction provinciale ou...
Consultants Jacques Bérubé, 1994, ISBN : 9780662999829
Réalisé conjointement par les régions du Québec et de l'Ontario, le projet avait pour objectif la préparation d'un document de référence faisant le point sur...
Ce document comprend les onze annexes de la Partie 1 du rapport final de l'étude de risques produite par Dessau. Ces annexes présentent: 1) Statistiques sur la...
Le présent rapport qui constitue la phase 1 de l'étude de risques traite des trois premières étapes soit: Le chapitre 3 qui représente la première étape et qui...
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