Bureau d'audiences publiques sur l' environnement, 1994, ISBN : 9782550098300
Rapport d'enquête et d'audience publique concernant le projet de stockage à sec du combustible nucléaire irradié de la centrale Gentilly 2. La commission...
Bureau d'audiences publiques sur l'environnement, 1993, ISBN : 2550283163
Rapport d'enquête et de médiation du bureau d'audiences publiques sur l'environnement concernant le programme décennal de dragage aux abords des quais de...
Bureau d'audiences publiques sur l'environnement, 1984, ISBN : 2550116100
Conformément à l'article 31.1 de la loi sur la qualité de l'environnement et à l'article 2a du Règlement général relatif à l'évaluation et à l'examen des...
Le raport définit, dans le chapitre 2, la problématique telle que présentée par le promoteur. Un court historique des inondations survenues dans la région...
Bureau d'audience publiques sur l'environnement, 1999
Dans le cadre de son mandat d'enquête et d'audience publique, la Commission sur la gestion de l'eau au Québec tient des ateliers de travail afin d'approfondir...
Bureau d'audience publiques sur l'environnement, 1999
Dans le cadre de son mandat d'enquête et d'audience publique, la Commission sur la gestion de l'eau au Québec tient des ateliers de travail afin d'approfondir...
Le mandat de la commission conjointe consistait [...] à examiner les répercussions, sur l'environnement et le milieu social, du projet de décontamination du...
Bureau d'audiences publiques sur l'environnement, 1993, ISBN : 9782550279853
Le rapport de la commission se présente comme suit : la description du projet et de ses composantes, les préoccupations exprimées par les citoyens, le...
Ce document d'information du Bureau d'audiences publiques sur l'environnement est divisé en quatre (4) chapitres : 1) Règles de procédure relative au...
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